Comptabilité approfondie — Entreprises associées et coentreprises : la mise en équivalence

Une participation qui ne donne pas le contrôle mais permet de participer aux politiques financières et opérationnelles de l’entité détenue n’est ni évaluée à la juste valeur ni consolidée : elle est mise en équivalence. La norme est K-IFRS 1028 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises (IAS 28). On parle parfois de « consolidation sur une ligne », car la quote-part de l’actif net et du résultat de l’entité détenue est regroupée sur un seul compte de participation.

1. Influence notable et contrôle conjoint

Une entreprise associée est une entité sur laquelle l’investisseur exerce une influence notable. Détenir directement ou indirectement 20 % ou plus des droits de vote fait présumer cette influence, présomption réfutable. Même en dessous de 20 %, elle peut exister en cas de :

représentation au conseil d’administration ou à un organe équivalent
participation à l’élaboration des politiques, notamment de distribution
transactions significatives entre investisseur et entité détenue
échange de dirigeants
fourniture d’informations techniques essentielles

Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties exercent un contrôle conjoint et ont des droits sur l’actif net (K-IFRS 1111, IFRS 11). La mise en équivalence s’y applique aussi. Dans une activité conjointe, où les parties ont des droits directs sur les actifs et des obligations au titre des passifs, chacune comptabilise sa quote-part d’actifs, de passifs, de produits et de charges.

2. L’évaluation par mise en équivalence

La participation est comptabilisée initialement au coût. Ensuite, la quote-part de l’investisseur dans le résultat et les autres éléments du résultat global de l’entité est ajoutée à sa valeur comptable, et les dividendes reçus la réduisent. Un dividende n’est pas un produit mais un remboursement de l’investissement.

Quote-part de résultat et valeur de la participation

\begin{aligned}\text{Quote-part de résultat} &= (\text{Résultat de l'entité} - \text{Amortissement des écarts de JV}) \times \text{\% détenu} - \text{Profit interne non réalisé (quote-part)} \\ \text{Participation de clôture} &= \text{Participation d'ouverture} + \text{Quote-part de résultat} + \text{Quote-part des AERG} - \text{Dividendes reçus}\end{aligned}

L'écart entre le coût et la quote-part de la juste valeur de l'actif net de l'entité constitue un goodwill inclus dans la participation. Il n'est pas amorti séparément : c'est la participation dans son ensemble qui fait l'objet d'un test de dépréciation.

3. Exemple chiffré

Début 20X1, la société A acquiert 30 % de B pour 9 millions de wons. À la date d’acquisition, l’actif net comptable de B est de 23 millions, et un bâtiment a une juste valeur supérieure de 2 millions à sa valeur comptable (durée restante dix ans).

Quote-part de la juste valeur de l’actif net : $(2{,}300 + 200) \times 30\% = 750$ (en dizaines de milliers de wons)
Goodwill inclus dans la participation : $900 - 750 = 150$

En 20X1, le résultat de B est de 4 millions et ses dividendes de 1 million. En outre, 500 000 wons de marge sur des marchandises vendues par A à B figurent dans le stock final de B (vente descendante).

Mise en équivalence 20X1 (en dizaines de milliers de wons)
Élément	Calcul	Montant
Résultat retraité de B	400 − 200 ÷ 10	380
Quote-part de A	380 × 30 %	114
Élimination du profit descendant non réalisé	50 × 30 %	(15)
Quote-part de résultat		99
Dividendes reçus	100 × 30 %	(30)
Valeur comptable de clôture de la participation	900 + 99 − 30	969

Contrairement à la consolidation, la mise en équivalence n’élimine les profits internes non réalisés qu’à hauteur de la quote-part de l’investisseur, pour les transactions descendantes comme ascendantes : les 70 % restants sont considérés comme une transaction avec des actionnaires extérieurs.

4. Pertes et autres questions

Plafonnement des pertes : lorsque la quote-part des pertes excède la valeur comptable de la participation, celle-ci s’arrête à zéro et les pertes supplémentaires ne sont pas comptabilisées. Les éléments qui font en substance partie de l’investissement net, comme des prêts à long terme, absorbent toutefois les pertes suivantes, et un passif est comptabilisé si l’investisseur est tenu de payer pour le compte de l’entité. Lorsque les bénéfices reviennent, on apure d’abord les pertes non comptabilisées avant de comptabiliser à nouveau une quote-part de résultat.
Acquisition à des conditions avantageuses : si la quote-part de la juste valeur de l’actif net dépasse le coût, l’écart est inclus dans la quote-part de résultat de l’exercice d’acquisition.
Harmonisation et dates de clôture : les méthodes comptables de l’entreprise associée sont alignées sur celles de l’investisseur, et l’écart de dates de clôture ne doit pas dépasser trois mois.
Cession : en cas de perte de l’influence notable, la participation conservée est évaluée à la juste valeur et l’écart passe en résultat. Les autres éléments du résultat global comptabilisés au titre de l’entreprise associée sont traités comme si celle-ci avait cédé directement les actifs concernés.

Exercice

Début 20X1, la société C acquiert 25 % de D pour 5 millions de wons ; la juste valeur (= valeur comptable) de l’actif net de D à l’acquisition est de 20 millions. D subit des pertes de 16 millions en 20X1 et de 8 millions en 20X2, puis réalise un bénéfice de 10 millions en 20X3. Il n’y a pas de dividendes, et C n’a ni autre investissement net dans D ni obligation de payer. Quels sont la valeur comptable de la participation et la quote-part de résultat à la fin de chaque exercice ?

La quote-part de perte de 20X1 vaut $1{,}600 \times 25\% = 400$ (en dizaines de milliers de wons), ce qui laisse une participation de 1 million. Sur la quote-part de perte de 2 millions de 20X2, seul 1 million est comptabilisé : la participation tombe à zéro et 1 million de perte reste non comptabilisé. Sur la quote-part de bénéfice de 2,5 millions de 20X3, on apure d’abord ce million, puis on ne comptabilise que 1,5 million de quote-part de résultat : la participation remonte à 1,5 million.

Références

Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1028 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1111 Partenariats
Joe Hoyle, Thomas Schaefer et Timothy Doupnik, Advanced Accounting, chap. 1