Comptabilité approfondie — Variations du contrôle : prise de contrôle par étapes, rachats, cessions et contrôle commun

Le dernier chapitre de comptabilité approfondie traite du moment où une relation de contrôle change. Le principe des K-IFRS est simple : obtenir ou perdre le contrôle est un événement majeur qui modifie l’entité économique ; on réévalue donc à la juste valeur et on comptabilise un résultat. Les variations de participation sans changement de contrôle sont des transactions entre propriétaires et se traitent en capitaux propres. Les bases des regroupements d’entreprises ont été vues au chapitre 1.

1. Prise de contrôle par étapes

Lorsqu’un acquéreur qui détient déjà une participation dans l’entreprise acquise en achète davantage et en obtient le contrôle, il réévalue sa participation antérieure à la juste valeur à la date d’acquisition et comptabilise l’écart en résultat (en AERG si la participation antérieure était un instrument de capitaux propres à la JVAERG). Cette juste valeur s’ajoute à la contrepartie transférée dans le calcul du goodwill.

La société II détient 20 % de la société J, mise en équivalence pour une valeur comptable de 3 millions de wons. Début 20X1, elle achète 40 % supplémentaires pour 9 millions et obtient le contrôle. À la date d’acquisition, la juste valeur de la participation existante de 20 % est de 4,5 millions, et celle des actifs nets identifiables de J de 20 millions. Les participations ne donnant pas le contrôle (PNC) sont évaluées à leur quote-part.

• Gain de réévaluation de la participation existante : $450 - 300 = 150$ (en dizaines de milliers de wons), soit 1,5 million (résultat)
• PNC : $2\,000 \times 40\,\% = 800$
• Goodwill : $900 + 450 + 800 - 2\,000 = 150$

Les AERG comptabilisés lorsque J était une entreprise associée sont reclassés ou transférés en résultats non distribués comme si J avait cédé directement les actifs concernés.

2. Variations de participation sans perte de contrôle : transactions de capitaux propres

Acheter des titres supplémentaires ou en vendre une partie tout en conservant le contrôle ne génère aucun résultat. On ajuste la valeur comptable des PNC, et l’écart avec la contrepartie payée ou reçue est comptabilisé directement en capitaux propres attribuables aux propriétaires de la société mère. Le goodwill n’est pas recalculé.

Après la section 1, II achète début 20X2 10 % supplémentaires de J pour 4 millions. Si la valeur comptable des PNC (40 %) était alors de 9 millions, la part de 10 %, soit 2,25 millions, est retirée des PNC et l’écart de $225 - 400 = -175$ (en dizaines de milliers de wons) est imputé sur les capitaux propres. Aucun effet sur le résultat.

3. Perte de contrôle

En cas de perte de contrôle, on traite ensemble les éléments suivants :

1. décomptabiliser les actifs (goodwill compris), les passifs et les PNC de la filiale ;
2. comptabiliser la contrepartie reçue et la juste valeur de la participation conservée ;
3. comptabiliser l’écart en résultat attribuable à la société mère ;
4. reclasser les AERG relatifs à la filiale (écarts de conversion des activités à l’étranger, etc.) ou les transférer en résultats non distribués, comme en cas de cession directe.

Les 20 % conservés deviennent une participation dans une entreprise associée, et la mise en équivalence repart avec la juste valeur de 6 millions comme coût. Si l’on réévalue aussi la participation conservée à la juste valeur le jour de la perte de contrôle, c’est que la nature de l’investissement a changé (filiale → entreprise associée) : on considère qu’un nouvel actif a été acquis.

4. Regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Un regroupement dans lequel la même partie contrôle en dernier ressort les entités regroupées avant comme après le regroupement, sans que ce contrôle soit transitoire, est exclu du champ de K-IFRS 1103. Les fusions entre sociétés d’un même groupe et les transferts de titres lors de la création d’une holding en sont des exemples types.

Faute de disposition explicite dans les K-IFRS, l’entité élabore une méthode comptable selon K-IFRS 1008. En Corée, la pratique recourt généralement à la méthode de la valeur comptable, en s’appuyant sur les réponses du Korea Accounting Standards Board et sur le chapitre 32 des normes comptables coréennes pour les entités non cotées (transactions sous contrôle commun). Les actifs et passifs repris le sont à leur valeur comptable dans les états consolidés de la partie contrôlante ultime, et l’écart avec la contrepartie est porté en capitaux propres, par exemple en primes. Aucun nouveau goodwill ni résultat de cession n’apparaît.

Exercice

La société KK détient 80 % de la société L. Fin 20X3, la valeur comptable des actifs nets de L (goodwill compris) est de 30 millions de wons et celle des PNC (20 %) de 5,6 millions. KK vend 60 % de L pour 27 millions et conserve 20 %, dont la juste valeur est de 9 millions. L’écart de conversion cumulé relatif à L est un gain de 1 million. Quel résultat de cession KK comptabilise-t-elle ?

La contrepartie reçue de 27 millions, la juste valeur de la participation conservée de 9 millions et les PNC décomptabilisées de 5,6 millions totalisent 41,6 millions. Après déduction des 30 millions d’actifs nets décomptabilisés, il reste 11,6 millions. En reclassant en résultat la part de la mère dans l’écart de conversion, soit 1 million, la plus-value de cession s’élève à 12,6 millions. Les 20 % conservés deviennent une participation dans une entreprise associée au coût de 9 millions.

Références

• Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1110 États financiers consolidés (variations du contrôle)
• Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1103 Regroupements d’entreprises (prise de contrôle par étapes, champ d’application)
• Korea Accounting Standards Board, normes comptables coréennes pour les entités non cotées, chapitre 32 Transactions sous contrôle commun