Comptabilité intermédiaire — Avantages du personnel : régimes à cotisations et à prestations définies

Les avantages du personnel recouvrent toutes les formes de contrepartie accordées en échange des services rendus par les salariés. K-IFRS 1019 (IAS 19) les répartit entre avantages à court terme, avantages postérieurs à l’emploi, autres avantages à long terme et indemnités de fin de contrat. Les plus délicats à comptabiliser sont les avantages postérieurs à l’emploi à prestations définies, payables dans un avenir lointain.

1. Avantages à court terme

Ce sont les avantages dont le règlement intégral est attendu dans les douze mois suivant la fin de la période où les services ont été rendus : salaires, primes et congés payés. Ils ne sont pas actualisés et sont comptabilisés en charges sur la période où le service est rendu.

Les congés payés se divisent en deux catégories. Les absences rémunérées cumulables, dont la partie inutilisée peut être reportée, donnent lieu à une charge et à un passif au fur et à mesure que les salariés acquièrent des droits. Les absences rémunérées non cumulables (congés maladie, par exemple) sont comptabilisées lorsque l’absence a lieu.

2. Avantages postérieurs à l’emploi : CD et PD

Régimes à cotisations définies et à prestations définies
Élément	Cotisations définies (CD)	Prestations définies (PD)
Obligation de l'entité	S'éteint une fois les cotisations convenues versées	Obligation de verser les prestations promises
Qui supporte le risque	Le salarié (les prestations varient selon la performance des placements)	L'entité (supporte les pertes de placement et les hausses de salaires)
Comptabilisation	Cotisations en charges	Obligation − actifs du régime comptabilisés en passif net
Exemples coréens	Retraite de type CD	Retraite de type PD, indemnité légale de départ

Les régimes à cotisations définies sont simples : la cotisation de 3 millions de wons due pour l’année est passée en charge, la part non payée figurant en charges à payer. La suite du chapitre concerne les régimes à prestations définies.

3. L’obligation au titre des prestations définies et les actifs du régime

Obligation au titre des prestations définies (OPD) : prestations futures dues pour les services rendus à ce jour, estimées selon la méthode des unités de crédit projetées et actualisées. Le taux d’actualisation est le rendement de marché des obligations d’entreprises de première catégorie à la clôture (ou celui des obligations d’État en l’absence de marché actif).
Actifs du régime : actifs détenus sous une forme hors d’atteinte des créanciers de l’entité, comme un compte de retraite. Ils sont évalués à la juste valeur.

L’état de la situation financière présente la différence, le passif (actif) net au titre des prestations définies. Un actif net est plafonné aux avantages économiques disponibles sous forme de remboursements ou de réduction des cotisations futures (plafond de l’actif).

4. Les trois composantes du coût

Coût des prestations définies

\underbrace{\text{Coût des services}}_{\text{résultat}} + \underbrace{\text{Passif net} \times \text{Taux d'actualisation}}_{\text{intérêts nets, résultat}} + \underbrace{\text{Réévaluations}}_{\text{AERG}}

Le coût des services comprend le coût des services rendus au cours de la période, le coût des services passés (modifications du régime) et les profits ou pertes de liquidation. Les réévaluations sont les écarts actuariels et le rendement des actifs du régime au-delà des intérêts nets.

Les réévaluations sont comptabilisées en autres éléments du résultat global et jamais recyclées en résultat. Il s’agit d’éviter que des changements d’hypothèses de taux d’actualisation ou de hausse des salaires ne fassent vaciller le résultat de l’exercice.

5. Exemple chiffré

Données de la société II pour 20X1 (en dizaines de milliers de wons) : OPD d’ouverture 1 000, actifs du régime d’ouverture 800, taux d’actualisation 5 %, coût des services de la période 150, prestations de 100 versées aux retraités par le régime, cotisation de l’employeur 200 (versée en fin d’année). L’évaluation actuarielle de clôture donne une OPD de 1 120 et une juste valeur des actifs de 960.

Variations de l'OPD et des actifs du régime (en dizaines de milliers de wons)
Élément	OPD	Actifs du régime
Ouverture	1 000	800
Coût des services de la période	+150
Coût financier / produit d'intérêts (5 %)	+50	+40
Prestations versées	−100	−100
Cotisations		+200
Clôture avant réévaluation	1 100	940
Réévaluations	+20 (perte actuarielle)	+20 (rendement excédentaire)
Clôture	1 120	960

La charge de retraite en résultat correspond au coût des services de 150 plus les intérêts nets de $(1{,}000 - 800) \times 5\% = 10$ , soit 1,6 million de wons. En AERG, la perte actuarielle de 20 et le rendement excédentaire de 20 se compensent : 0. Le passif net de clôture vaut $1{,}120 - 960 = 160$ , soit le passif d’ouverture de 200 plus la charge de 160 moins les cotisations de 200.

Exercice

Pour la société JJ, l’OPD d’ouverture est de 20 millions de wons, les actifs du régime de 15 millions et le taux d’actualisation de 6 %. Le coût des services de la période est de 2,5 millions, la cotisation de fin d’année de 3 millions, et 2 millions de prestations ont été versés par le régime. L’OPD de clôture est évaluée à 22 millions et la juste valeur des actifs à 16,5 millions. Quels sont la charge de retraite en résultat, les réévaluations en AERG et le passif net de clôture ?

Les intérêts nets valent $(2{,}000 - 1{,}500) \times 6\% = 30$ (en dizaines de milliers de wons) : la charge en résultat est de $250 + 30 = 280$ . L’OPD avant réévaluation vaut $2{,}000 + 250 + 120 - 200 = 2{,}170$ , d’où une perte actuarielle de 30. Les actifs avant réévaluation valent $1{,}500 + 90 + 300 - 200 = 1{,}690$ : le rendement réel est inférieur de 40 au produit d’intérêts. Les réévaluations s’élèvent à $-30 - 40 = -70$ (perte en AERG). Le passif net de clôture vaut $2{,}200 - 1{,}650 = 550$ , soit l’ouverture de 500 plus 280 et 70 moins les cotisations de 300.

Références

Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1019 Avantages du personnel
Loi coréenne sur la garantie des prestations de retraite des salariés — Centre national d’information juridique
Donald Kieso, Jerry Weygandt et Terry Warfield, Intermediate Accounting: IFRS Edition, chap. 20