Comptabilité intermédiaire — Actifs financiers : classement, évaluation et pertes de crédit attendues

Une même obligation peut être évaluée différemment selon la façon dont l’entité la gère. K-IFRS 1109 Instruments financiers (IFRS 9) fixe d’abord le classement, qui détermine ensuite l’évaluation et l’endroit où les profits et pertes sont comptabilisés. Les bases des pertes de crédit attendues sur créances clients ont été vues au chapitre 7 des principes de comptabilité.

1. Les deux critères de classement

A. Caractéristiques des flux contractuels (SPPI)

On vérifie si les flux contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts. Les prêts et obligations ordinaires satisfont généralement ce critère. Un rendement indexé sur un cours d’action ou de matière première, ou une option de conversion, le fait échouer. Les instruments de capitaux propres (actions) n’ont ni principal ni intérêt et échouent donc.

B. Le modèle économique

Classement des instruments de dette
Modèle économique	Classement si SPPI est satisfait	Comptabilisation des profits et pertes
Détention pour percevoir les flux contractuels	Coût amorti (CA)	Produits d'intérêts (taux effectif), dépréciation, résultat de cession
Percevoir et vendre	Juste valeur par les autres éléments du résultat global (JVAERG)	Intérêts et dépréciation en résultat ; variations de juste valeur en AERG ; recyclage en résultat lors de la cession
Autres (transaction, etc.)	Juste valeur par le résultat net (JVRN)	Toutes les variations en résultat

Si le critère SPPI n’est pas satisfait, l’actif est à la JVRN quel que soit le modèle économique. Il peut aussi être désigné à la JVRN lors de la comptabilisation initiale pour éliminer ou réduire une non-concordance comptable.

C. L’option pour les instruments de capitaux propres

Pour les instruments de capitaux propres non détenus à des fins de transaction, l’entité peut faire, lors de la comptabilisation initiale, le choix irrévocable de les désigner à la JVAERG. Les variations de juste valeur vont alors en AERG et ne sont pas recyclées en résultat, même lors de la cession ; seuls les dividendes vont en résultat. À défaut de ce choix, ils sont à la JVRN.

2. Évaluer la même obligation dans trois catégories

Début 20X1, la société T a acquis une obligation à trois ans de nominal 10 millions de wons, au coupon de 5 % (payé en fin d’année), à un taux effectif de 7 %. Son coût vaut $50 \times 2.6243 + 1{,}000 \times 0.8163 ≈ 947.5$ (en dizaines de milliers de wons). Sa juste valeur fin 20X1 est de 9,7 millions.

Méthode du taux d'intérêt effectif

\text{Produit d'intérêts} = \text{Valeur comptable brute d'ouverture} \times \text{Taux effectif} = 947.5 \times 7\% ≈ 66.3

L'écart de 163 000 wons avec le coupon de 500 000 wons correspond à l'amortissement de la décote. Le coût amorti de clôture est de 9,638 millions.

Effets en 20X1 selon le classement (en dizaines de milliers de wons)
Classement	État de la situation financière	Résultat	AERG
Coût amorti	963,8	Produit d'intérêts 66,3	0
JVAERG	970,0	Produit d'intérêts 66,3	Profit de juste valeur 6,2
JVRN	970,0	Intérêts 50 + profit de juste valeur 22,5 = 72,5	0

À la JVAERG, le résultat est identique à celui du coût amorti ; seul le bilan affiche la juste valeur. À la JVRN, la décote n’est pas amortie séparément et toute la variation de juste valeur depuis l’ouverture passe en résultat. Selon la présentation, intérêts et variations de juste valeur peuvent être montrés séparément, mais le total est le même.

3. Le modèle en trois étapes des pertes de crédit attendues (PCA)

Les instruments de dette au coût amorti et à la JVAERG sont dépréciés sur la base des pertes de crédit attendues.

Correction de valeur selon l'étape du risque de crédit
Étape	Situation	Évaluation	Base de calcul des intérêts
Étape 1	Pas d'augmentation importante du risque de crédit depuis l'origine	PCA à 12 mois	Valeur comptable brute
Étape 2	Augmentation importante du risque de crédit	PCA pour la durée de vie	Valeur comptable brute
Étape 3	Actif déprécié (défaut, etc.)	PCA pour la durée de vie	Valeur comptable nette (brut − correction)

Structure de base des pertes de crédit attendues

\text{PCA} = \text{PD} \times \text{LGD} \times \text{EAD}

Probabilité de défaut × perte en cas de défaut × exposition au moment du défaut, en moyenne pondérée de plusieurs scénarios et en tenant compte de la valeur temps de l'argent.

Supposons que l’obligation ci-dessus ait une probabilité de défaut à 12 mois de 2 %, une probabilité de défaut sur la durée de vie de 10 % et une perte en cas de défaut de 40 %. À l’étape 1, la correction vaut $2\% \times 40\% \times 1{,}000 = 8$ , soit 80 000 wons. Si la notation de l’émetteur chute fortement et que l’obligation passe à l’étape 2, elle monte à $10\% \times 40\% \times 1{,}000 = 40$ , soit 400 000 wons. Le seul changement d’étape ajoute une perte de valeur de 320 000 wons. Un retard de plus de 30 jours constitue une présomption réfutable d’augmentation importante du risque de crédit.

Pour les instruments de dette à la JVAERG, la correction de valeur est comptabilisée en autres éléments du résultat global au lieu de réduire la juste valeur au bilan. La perte de valeur va toujours en résultat.

4. Reclassement et décomptabilisation

Les instruments de dette ne sont reclassés que si le modèle économique change, ce qui est très rare. Les instruments de capitaux propres et les actifs désignés à la JVRN ne sont pas reclassés. Un actif financier est décomptabilisé lorsque les droits sur ses flux expirent ou lorsqu’il est transféré avec la quasi-totalité des risques et avantages. Des effets escomptés avec recours, dont les risques ne sont pas transférés, ne sont pas décomptabilisés : la trésorerie reçue est traitée comme un emprunt.

Exercice

Début 20X1, la société U a acheté des actions cotées pour 10 millions de wons et les a désignées à la JVAERG. Leur juste valeur était de 12 millions fin 20X1, et elle les a toutes vendues en 20X2 pour 13,5 millions. Elle a reçu 300 000 wons de dividendes. Quels sont le résultat et les AERG de 20X1 et 20X2 ? Et si les mêmes actions avaient été classées à la JVRN ?

À la JVAERG, les AERG s’élèvent à 2 millions en 20X1, puis à 1,5 million supplémentaire jusqu’à la cession en 20X2. Le cumul de 3,5 millions n’est pas recyclé en résultat lors de la cession, mais peut être transféré aux résultats non distribués. Le résultat se limite aux 300 000 wons de dividendes. À la JVRN, le résultat est de 2 millions en 20X1 et de 1,5 million plus 300 000 wons de dividendes, soit 1,8 million, en 20X2.

Références

Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1109 Instruments financiers (classement et évaluation, dépréciation, décomptabilisation)
Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1107 Instruments financiers : informations à fournir
Donald Kieso, Jerry Weygandt et Terry Warfield, Intermediate Accounting: IFRS Edition, chap. 17