Principes de comptabilité — Le système des normes comptables : K-IFRS, normes générales et normes pour les PME

Le dernier chapitre des principes de comptabilité s’intéresse à l’origine des règles utilisées jusqu’ici. Une même opération peut donner des chiffres différents selon la norme appliquée. Pour lire ou établir des états financiers, la première chose à vérifier est donc quel référentiel l’entreprise utilise.

1. Qui élabore les normes, et leur force obligatoire

Les normes internationales sont publiées par l’International Accounting Standards Board (IASB), rattaché à la Fondation IFRS. En Corée, en vertu de l’article 5 de la loi sur l’audit externe des sociétés par actions, la Commission des services financiers fixe les normes comptables et en délègue l’élaboration au Korea Accounting Standards Board (KASB). Une norme entre en vigueur lorsque le comité des normes du KASB l’adopte et que la Commission l’approuve.

2. Trois référentiels et leur champ d’application

Le système coréen des normes comptables
Référentiel	Champ d'application	Caractéristiques
IFRS adoptées en Corée (K-IFRS)	Sociétés cotées, établissements financiers, etc. (obligatoire) ; les autres peuvent les choisir	Quasi identiques aux IFRS ; les comptes consolidés sont les états principaux
Normes comptables générales (K-GAAP)	Sociétés soumises à l'audit externe qui n'utilisent pas les K-IFRS	Fondées sur des règles adaptées au contexte coréen ; centrées sur les comptes individuels
Normes comptables pour les PME	Sociétés par actions non soumises à l'audit externe	Fondées sur le décret d'application du Code de commerce ; traitements simplifiés

La Corée impose les K-IFRS aux sociétés cotées depuis 2011. Les normes de la série IAS y portent les numéros 10xx et celles de la série IFRS les numéros 11xx. Par exemple, IAS 16 (immobilisations corporelles) devient K-IFRS 1016, IFRS 15 (produits) K-IFRS 1115 et IFRS 18 (présentation et informations à fournir) K-IFRS 1118.

A. Principes et règles

Les K-IFRS sont des normes fondées sur des principes : elles posent des principes et laissent le jugement à l’entité, en contrepartie d’une information détaillée sur les fondements de ce jugement dans les notes. Les K-GAAP comportent des règles relativement précises, plus faciles à appliquer, mais laissant peu de marge d’interprétation face aux opérations nouvelles.

3. Exemples où les chiffres diffèrent selon la norme

A. Le goodwill

Une société en rachète une autre et paie 10 millions de wons de plus que la juste valeur de ses actifs nets. Ces 10 millions constituent le goodwill.

Traitement ultérieur d'un goodwill de 10 millions de wons (en dizaines de milliers de wons)
Année	K-IFRS	K-GAAP (durée d'utilité supposée de 10 ans)
Charge de l'année 1	0 (pas d'indice de dépréciation ; test annuel)	100 (amortissement linéaire)
Valeur comptable fin d'année 5	1 000	500
En cas de dépréciation	Perte de valeur comptabilisée, sans reprise	Perte de valeur comptabilisée

Amortissement du goodwill en K-GAAP

\text{Amortissement annuel} = \frac{\text{Goodwill}}{\text{Durée d'utilité}} = \frac{1{,}000}{10} = 100

Les K-GAAP amortissent le goodwill linéairement sur une durée n'excédant pas 20 ans. Les K-IFRS ne l'amortissent pas et se contentent d'un test de dépréciation annuel.

Pour la même acquisition, l’écart de résultat cumulé sur cinq ans atteint 5 millions de wons. Pour comparer les résultats de sociétés très actives en acquisitions, il faut corriger cet écart.

B. Le centre de gravité de la consolidation

Une société mère appliquant les K-IFRS publie ses comptes consolidés comme états principaux. Les K-GAAP exigent aussi la consolidation, mais la pratique coréenne de publication était centrée sur les comptes individuels. Pour un groupe comptant de nombreuses filiales, les ratios d’endettement individuel et consolidé peuvent être très différents.

C. Autres différences

Des écarts existent aussi pour les critères d’activation des frais de développement, l’étendue de la réévaluation des immobilisations corporelles, le classement des instruments financiers et la comptabilisation des contrats de location (les K-IFRS inscrivent la plupart des contrats en actif au titre du droit d’utilisation et en dette locative). Chacun est traité selon les K-IFRS en comptabilité intermédiaire.

4. Choix et changement de référentiel

Une société appliquant les K-GAAP qui prépare son introduction en bourse passe aux K-IFRS. Elle retraite son état de la situation financière à la date de transition selon le nouveau référentiel et doit aussi présenter les chiffres comparatifs selon celui-ci (K-IFRS 1101 Première application). Certaines exemptions d’application rétrospective peuvent être choisies.

Exercice

La société H (K-GAAP, durée d’utilité du goodwill de cinq ans) et la société I (K-IFRS) rachètent chacune une autre société le même jour et comptabilisent un goodwill de 6 millions de wons. Quels sont, pour chacune, le total des charges liées au goodwill sur les trois années suivant l’acquisition et la valeur comptable du goodwill à la fin de l’année 3 ? Que se passe-t-il si le test de dépréciation de I en année 3 montre que la valeur recouvrable de l’unité génératrice de trésorerie incluant le goodwill est inférieure de 1,5 million à sa valeur comptable ?

H amortit $600 / 5 = 120$ (en dizaines de milliers de wons) par an : 3,6 millions de charges sur trois ans et une valeur comptable de 2,4 millions en fin d’année 3. I n’amortit pas : sans dépréciation, charge nulle et valeur comptable de 6 millions. Si une dépréciation de 1,5 million est constatée en année 3, I réduit d’abord le goodwill de 1,5 million : charges totales de 1,5 million et valeur comptable de 4,5 millions. La dépréciation du goodwill n’est pas reprise, même si la valeur recouvrable remonte ensuite.

Références

Loi sur l’audit externe des sociétés par actions, article 5 (normes comptables) — Centre national d’information juridique
Korea Accounting Standards Board, normes comptables
Korea Accounting Standards Board, K-IFRS 1101 Première application des normes IFRS adoptées en Corée ; K-GAAP chapitre 12 Regroupements d’entreprises